Ce site Internet, ci-après dénommé (www.baz-idees.fr),
a été élaboré avec la volonté de vous apporter une information complète sur l’association
BAZ D’IDEES.
Informations éditoriales
éditeur
BAZ D’IDEES, association citoyenne et solidaire loi 1901 - SIRET 817 472 582 00011
Directeur de rédaction
Président de l’association
Nous contacter
Adresse postale : BAZ D’IDEES, 11 quater avenue de l’Hers 31450 BAZIEGE
ou courriel : 
Protection et traitement de données à caractère personnel
Respect des lois en vigueur
Le site www.baz-idees.fr respecte la vie privée de l’internaute et se conforme strictement
aux lois en vigueur sur la protection de la vie privée et des libertés individuelles.
Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu. Aucune information personnelle
n’est cédée à des tiers.
Les courriels, les adresses électroniques ou autres informations nominatives
dont ce site est destinataire ne font l’objet d’aucune exploitation et ne sont
conservés que pour la durée nécessaire à leur traitement.
Droit des internautes : droit d’accès et de rectification
Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à
l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les internautes disposent
d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données
qui les concernent. Ce droit s’exerce par voie postale, en justifiant de son identité,
à l’adresse du siège social de l’association citée ci-dessus.
La politique du site www.baz-idees.fr est en conformité avec la loi n°2004-575 du
21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
Prestataire d’hébergement
ONLINE SAS, Société par Actions Simplifiée au capital de 214 410,50 €, filiale du groupe Iliad,
BP 438 75366 PARIS CEDEX 08
immatriculée sous le numéro RCS PARIS B 433 115 904
N° TVA FR35433115904
Téléphone : +33.(0) 899 173 788 (1,35 € par appel puis 0,34 € / min)
Droits d’auteur et droits de reproduction
Demande d’autorisation de reproduction du logo
Si, dans le cadre d’une communication , vous avez besoin d’utiliser le logotype de
l’association pour tous supports internes et externes (brochures, publications, sites,
etc.), merci d’envoyer votre demande à l’adresse du siège social de l’association
(voie postale ou courriel).
Demande d’autorisation de reproduction des contenus
Toute copie partielle ou intégrale sur support papier ou sous forme électronique
de pages du site doit faire l’objet d’une déclaration auprès de l’assocation.
La demande devra préciser le contenu visé ainsi que la publication ou le site sur lequel
ce dernier figurera. Une fois cette autorisation obtenue, la reproduction d’un contenu
doit obéir aux principes suivants :
- gratuité de la diffusion;
- respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération
d’aucune sorte);
- mention obligatoire : "© www.baz-idees.fr - droits réservés". Cette mention pointera
grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu.
Crédits photos et illustrations
Toutes les photographies du site sont propriété de l’association ou de leurs auteurs
et sont utilisées avec leur aimable autorisation.
Création de liens vers le site
Le site www.baz-idees.fr autorise, sans autorisation préalable, la mise en place
de liens hypertextes pointant vers ses pages, sous réserve de :
- ne pas utiliser la technique du lien profond, c’est-à-dire que les pages du
site www.baz-idees.fr ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages
d’un autre site, mais visibles par l’ouverture d’une fenêtre indépendante,
- mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu
visé.
